REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

Voté par l’Asseblée Générale réuni en sa séance du 15 décembre 2008
Le présent règlement d’ordre intérieur est établi conformément à l’article 2 des statuts de l’ASBL Cyana

Article 1

L’ASBL CYANA a pour objectif d’enseigner la plongée sous-marine et ce en conformité avec les règles LIFRAS, FEBRAS et CMAS.
Elle organise également, dans les règles de la LIFRAS, des sorties en mers et des activités pour ses membres en ordre administrativement.

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 2

L’ASBL est administrée par un Conseil d’Administration comprenant un Président, un Vice-président, un Secrétaire, un Trésorier, un responsable de l’Enseignement, un responsable Sortie et un responsable Matériel conformément à l’article 4 des statuts.
Les administrateurs effectifs et suppléants sont élus par l’Assemblée Générale, conformément aux statuts; ils peuvent être révoqués par cette même Assemblée Générale.
Le mandat exercé par les Administrateurs est bénévole.
Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation du Président, chaque fois que l’intérêt de l’Association l’exige.
Le Président doit convoquer le Conseil d’administration à la requête de deux administrateurs au moins.
Le Conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an.
L’ordre du jour est fixé par le Président.
Toute ajoute à l’ordre du jour doit être introduite auprès du Président avant la rédaction de la convocation.
En séance, la mise à l’ordre du jour d’un nouveau point proposé par un membre du Conseil d’Administration doit recevoir l’approbation du Président ou l’approbation de la majorité absolue des administrateurs présents.
Les convocations sont envoyées sous pli ordinaire, par fax, télégramme, e-mail ou autre, huit jours au moins avant la réunion.

Article 3

Le président a pour rôle de maintenir l’unité de l’association, il possède pour ce faire les pouvoirs d’arbitrer les litiges, excepté ceux qui sont expressément réservés au Conseil d’Enseignement (voir article 8 du présent R.O.I.)
Tout différent entre le Président ou le Conseil d’Administration et le Conseil d’Enseignement ne peut être réglé que par décision de l’Assemblée Générale.

ADMINISTRATION

Article 4

Le montant de la cotisation est fixé  par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 8 des statuts, elle couvre la période allant du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile. La cotisation réduite couvre quant à elle, la période du 1er septembre au 31 décembre de la même année.

Selon les modalités prescrites par la LIFRAS, les plongeurs devront remettre obligatoirement au Secrétaire ou à défaut au Président, les documents administratifs comprenant :

1. le certificat médical en deux exemplaires, (modèle défini par la Lifras)
2. un simple certificat médical du cardiologue attestant que le plongeur a bien réalisé un examen électrocardiogramme (E.C.G.) à l’effort selon les règles de la Lifras.
3. la fiche d’inscription pour l’année en cours.

Pour plus de facilité, la visite médicale est acceptée à partir du 15 décembre de l’année précédente.
Pour ceux qui renouvellent leur inscription, l’attestation doit être rentrée pour le 15 janvier au plus tard conformément à l’article 10 des statuts.

A défaut d’un certificat médical complet, il se verra refuser l’accès de la piscine.

La cotisation comprend :

• la cotisation de l’ASBL;
• l’assurance individuelle et R.C.;
• la cotisation fédérale;
• les entrées à la piscine pour les heures de cours de plongée;
• le prêt du matériel selon les disponibilités conformément à l’article 12.

Aucune inscription n’est prise entre le 30 juin et le 31 août.

La cotisation doit être payée au maximum après trois essais en piscine; en cas de non-paiement, la fréquentation aux activités du club est interdite. Enfin, la cotisation est indivisible.

Article 5

Conformément aux statuts de notre association, seuls les membres effectifs ont un droit de vote lors de l’Assemblée Générale, ce sont ceux qui apportent un concours essentiel à l’activité de l’Association.
Ils sont admis comme tels selon les règles définies par les statuts.

Le membre effectif ou adhérent plongeur, se verra apposer le cachet du club dans son carnet de certification à la condition qu’il soit en ordre de cotisation et que le certificat médical complet et la fiche de renseignements administratifs soient dûment complétés et rentrés au secrétariat.

ENSEIGNEMENT

Article 6

Le responsable de l’Enseignement préside le Conseil d’Enseignement.
Le Conseil d’Enseignement se compose de 7 à 10 membres.
Le Conseil d’Administration délègue au Conseil d’Enseignement, quatre de ses administrateurs dont le Responsable de l’Enseignement.

L’Assemblée générale élit, à la majorité simple, trois membres choisis parmi les formateurs club conformément à l’article 9 des statuts.
Le responsable de l’Enseignement choisit trois membres parmi les formateurs club pour compléter le C.E.
Les membres du Conseil d’Enseignement sont désignés à chaque changement du chef d’école ou à la fin de son mandat.

Les membres du Conseil d’Enseignement peuvent démissionner à tout moment; ils sont tenus d’en avertir le Président de l’Association et le Responsable de l’Enseignement
Les formateurs club peuvent être révoqués du Conseil d’Enseignement, par un vote à la majorité des deux tiers du dit Conseil d’Enseignement, le membre en cause ne pouvant toutefois participer au scrutin.

Le Conseil d’Enseignement délibère à la majorité simple des voix émises.
En cas de parité des voix, la voix du responsable de l’Enseignement est prépondérante.

Article 7

Le rôle du Conseil d’Enseignement est de codifier et d’organiser l’enseignement de la plongée sous-marine dans tous ses aspects, et ce en conformité et en respect des règles fédérales et internationales énoncées par la L.I.F.R.A.S., la F.E.B.R.A.S. et la C.M.A.S.
Il a également mission de prendre toute mesure ou d’émettre tout règlement visant à accroître la sécurité des membres de l’Association dans toutes les activités de la plongée en piscine ou en eau libre que l’association organise.
En particulier, ce conseil règle de manière concrète l’organisation des programmes d’enseignement et d’examens, l’application des règles de plongée, les séances de cours en piscine, les cours théoriques, les sorties en milieu aquatique ouverts (mers, carrières, barrages, etc.), l’organisation et le passage des brevets, conformément aux règles L.I.F.R.A.S .

Le C.E. supporte, vis-à-vis de l’extérieur la responsabilité de la sécurité et de la qualité de l’enseignement.
Pour tout ce qui touche la sécurité et l’enseignement, et qui n’entraîne pas des implications financières ou des dispositions organisatrices qui sont typiquement du ressort de la gestion courante de l’ASBL qu’assure le Conseil d’Administration, le Conseil d’Enseignement a, par rapport au Conseil d’Administration, l’entière souveraineté de ses décisions.
Le Conseil d’Enseignement se réunit sur convocation du responsable de l’Enseignement, chaque fois que l’intérêt de l’Ecole l’exige.
Le responsable du CE doit convoquer le CE à la requête de deux de ses membres.
Le Conseil d’Enseignement se réunit au moins deux fois par an.
L’ordre du jour est fixé par le responsable de l’Enseignement.
Toute ajoute à l’ordre du jour doit être introduite auprès du responsable de l’Enseignement avant la rédaction de la convocation.
En séance, la mise à l’ordre du jour d’un nouveau point proposé par un membre du Conseil d’Enseignement, doit recevoir l’approbation du responsable de l’Enseignement ou l’approbation de la majorité absolue des membres du Conseil Enseignement présents.

Les convocations sont envoyées sous pli ordinaire, huit jours au moins avant la réunion. Elles peuvent être faites par fax, télégramme, courriel ou autres.

Article 8

Est considéré comme formateur, tout membre effectif possédant au minimum le brevet 3* homologué, ayant fait acte de candidature auprès du responsable de l’Enseignement et du Président, et qui a été approuvé par le Conseil d’Enseignement.
Et pour l’écolage des non-brevetés, le formateur principal, possédera au minimum le brevet d’assistant moniteur conformément aux règles de la LIFRAS.

Article 9

Les cours et entraînements se donnent à la piscine « Aquaparc » située à Nivelles, avenue Jules Mathieu 1 dans le parc de la Dodaine, les mardis et vendredis de 20h30 à 21h30, sauf jours fériés ou spécifications contraires.
Parmi les trois initiations seul le baptême en scaphandre autonome se fera le vendredi.

L’école accepte toute personne n’ayant fait aucun écolage préalable et âgé de 13 ans accomplis.
Toutefois, pour être homologué brevet 1*, le candidat devra obligatoirement être âgé d’au moins 14 ans conformément aux règles LIFRAS.

Pour le jeune candidat âgé de 13 ans, il pourra suivre les cours préparatoires du brevet 1* en piscine sans devoir passer par la plongée enfant. Il ne pourra toutefois plonger en milieu naturel (ou en fosse) avant l’âge de 14 ans sans passer par la plongée enfant. Il ne sera fait usage de matériel que si ce dernier est adapté aux petits gabarits ; il est en effet inconcevable d’équiper un plongeur d’une bouteille pratiquement aussi grande ou lourde que lui.

Les membres régulièrement inscrits et âgés de moins de 18 ans accomplis sont tenus de fournir, préalablement au Président du Conseil d’Administration, l’autorisation parentale de participer à toutes les activités organisées par le club.

Tout membre arrivant en retard à l’entraînement se mettra à la disposition du responsable de l’enseignement ou à défaut, d’un membre du Conseil d’Enseignement
La candidature d’un plongeur venant d’un autre club sera soumise à l’approbation du conseil d’administration qui statuera sur son admission, conformément à l’article 9 des statuts.

Dans le cadre de bons procédés de collaboration entre clubs, seuls les membres du Conseil d’administration sont habilités à inviter un membre d’un autre club agréé LIFRAS et en ordre d’affiliation. Cette information sera communiquée aux membres du CA présents, conformément à l’article 9 des statuts.

Notre école de plongée organise les cours théoriques et pratiques ainsi que les évaluations et examens en vue de la délivrance des brevets 1*, 2* et 3*. Hormis les cours spécifiques organisés au niveau régionnal, elle prépare également les plongeurs qui le désirent aux brevets plus élevés (Assistant moniteur, …) selon la disponibilité des ses Moniteurs Club, Fédéraux et Nationaux.

L’accès à la piscine des membres sympathisants est toléré uniquement dans les 25 premiers mètres de la petite profondeur. En aucun cas il ne pourra constituer une gêne à l’entraînement des plongeurs.
Pour les mineurs d’âge, ils seront sous la surveillance et la responsabilité de leurs parents.

SORTIES ET STAGES DE MER ANNUELS

Article 10

Après avis pris auprès du Conseil d’Enseignement, le Conseil d’administration arrête les sorties et stages de mer annuels. Il en détermine les divers subsides alloués.

REGLEMENT PROPRE A LA PISCINE « ACQUAPARC »

Article 11

Tout membre est tenu de connaître et d’appliquer la convention signée avec la Maison des Sports de Nivelles ASBL, cette dernière stipulant entre autre que le port du bonnet de bain est obligatoire et que le port du short de bain est interdit.
Il est interdit de circuler en chaussures sur le bord de la piscine et dans le local des clubs sauf avec des chaussures à semelles blanches spécialement et exclusivement utilisées à la piscine.
Ces mesures nous sont imposées par la Direction de la piscine.
Toutes amendes imputées au Club par l’Asbl. La Maison des Sports, sera réclamée au membre responsable de la faute ou du manquement.
La présence d’un plongeur titulaire du Certificat Fédérale de Premiers Secours étant obligatoire en bord de piscine, un rôle de garde sera établi parmi les membres dûment qualifiés.

ACCES A LA PISCINE AUX MEMBRES DE LA FAMILLE DES PLONGEURS DU CLUB CYANA

En dehors des périodes d’écolages des plongeurs, c’est-à-dire durant les mois de juillet et août, l’accès à la piscine est également toléré, durant les heures d’occupation par notre association, aux membres de la famille du premier et second degré ou vivant sous le même toit du plongeur inscrit au club.
Il s’agit bien entendu d’une participation récréative. En aucun cas ils ne pourront constituer une gêne à l’entraînement des membres plongeurs et ne pourront faire usage de matériel spécifique de plongée (palmes, masque, tuba, ceinture de plombs).
En cas de non respect des règles propres à la piscine ou de sécurité ou si l’invité perturbe les autres participants, il sera prié de quitter les lieux sans délai et se fera interdire l’accès à la piscine.
Ils devront obligatoirement apporter la preuve qu’ils ont contracté une assurance en responsabilité civile et dégageront notre association de toute responsabilité en cas d’accident.

MATERIEL COLLECTIF – PRÊT ET ENTRETIEN

Article 12

Le gonflage des bouteilles personnelles est gratuit pour les membres du club, ainsi que pour les personnes du service incendie de Nivelles avec lequel il existe un accord de réciprocité (décision du Collège communal du 27 octobre 2008).
La procédure à suivre pour le gonflage est affichée dans le local où sont entreposés les compresseurs.

Pour les sorties organisées par le CYANA, les membres du Cyana « Non breveté et brevet 1* » pourront emprunter gratuitement « une bouteille et un détendeur » selon les disponibilités et exclusivement pour les plongées réalisées en Belgique ou en Zélande.
Le membre déposera un chèque ou virement non daté d’un montant de 250 € en garantie par pièce empruntée auprès du responsable matériel. Le CYANA se réserve le droit de l’encaisser en cas de non restitution du matériel emprunté dans le mois qui suit la signification qui pourra être faite par courriel, téléphone, courrier ou autres.

La procédure à suivre pour le prêt sera affichée dans le local à matériel.
Le matériel emprunté sera consigné dans un registre tenu par le responsable matériel et concervé dans ce local.

Pour les sorties week-end du club, le matériel sera prêté aux membres le vendredi après l’entraînement et devra être rentré au club, bouteille gonflée, le mardi suivant le week-end avant l’entraînement sauf accord préalable du responsable du matériel ou à défaut, par le président.
Le matériel est donné en prêt aux membres du club, en priorité aux non-brevetés et aux 1* dans l’état où il se trouve.

En cas de négligence répétée de l’emprunteur, une sanction sera prise par le Conseil d’Administration, à la majorité simple, pouvant aller jusqu’à l’interdiction, pour l’année en cours, d’emprunter du matériel.
Le prêt du petit matériel (PMTC) destiné à l’entraînement piscine se fera contre remise d’une pièce d’identité de 20h15 à 20h30 et sera remis en mains propres entre 21h30 et 21h45.
L’enlèvement du matériel commun utilisé pour l’écolage piscine « char bouteilles » se fera entre 20h15 et 20h30. Ce même matériel sera remisé entre 21h30 et 21h45.
Après chaque entraînement, tout membre ayant utilisé du matériel club, le rincera et gonflera la bouteille.
Préalablement à toute utilisation des compresseurs, les nouveaux membres se feront expliquer son fonctionnement par le responsable matériel et se conformera aux directives affichées (notamment, apporter la preuve écrite de ce que la bouteille d’air a été contrôlée par une société agrée – tous les 2 ½ ans pour l’optique et tous les 5 ans pour hydraulique).
Seuls les membres du Cyana peuvent gonfler leur(s) bouteille(s), ils ne pourront prête la clé du local, ni communiquer le code secret. En cas de non respect, il sera interdit de gonflage sur décision du CA.

ENGAGEMENTS FINANCIERS

Article 13

Tout engagement financier, autres que ceux décidés par l’Assemblée générale ou réalisés par le Conseil d’Administration, sera avalisé préalablement par le Président et au moins un membre de son conseil.

DIVERS

Article 14

Tout litige non prévu par le présent règlement sera tranché par le Conseil d’Administration.

Tout litige non prévu par le présent règlement sera tranché par le Conseil d’Administration.
Les statuts et le ROI sont consultables par affichage aux valves à la piscine ainsi que sur le site : www.cyana.be .